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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESSILLONS & DUTRILLAUX
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Clear Fuse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clear Fuse
DESSILLONS & DUTRILLAUX, SARL

Numéro de dépôt :
3967260
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2022
Clear Fuse de DESSILLONS & DUTRILLAUX

Présentation de la marque Clear Fuse

Déposée le 4 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESSILLONS & DUTRILLAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Clear Fuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESSILLONS & DUTRILLAUX domicilié(e) ZI LA TUQUE - 47240 - CASTELCULIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 087 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESSILLONS & DUTRILLAUX, M. PERIS DAMIEN domicilié(e) ZI LA TUQUE - 47240 - CASTELCULIER - France.

La marque Clear Fuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clear Fuse est expirée depuis le 4 décembre 2022.

DESSILLONS & DUTRILLAUX a également déposé les autres marques suivantes : Easy Cuff , Easy Target , Soft Cuff , Little Pump , Cordis , TACTEASY , Modulofuse , Nox Black , Agility Cuff , Easytest mmHg


DESSILLONS & DUTRILLAUX, SARL - ZI LA TUQUE - 47240 - CASTELCULIER - France - SIREN 572087278


DESSILLONS & DUTRILLAUX, M. PERIS DAMIEN - ZI LA TUQUE - 47240 - CASTELCULIER - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.